Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.1V.Q. chapitre R-1 - Règlement intérieur du conseil d’arrondissement La Cité sur la régie interne et la procédure d’assemblée

Article 58
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Texte intégral
58.Dès que la réplique est terminée, le président appelle le vote sur cette proposition.
2002, R.A.1V.Q. 1, a. 58.
58.Dès que la réplique est terminée, le président appelle le vote sur cette proposition.
2002, R.A.1V.Q. 1, a. 58.
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